Mentions Légales
Bienvenue sur le site internet https://www.ecomfrenchtouch.eu/ (ci-après le « Site »).
Editeur
Le Site est édité par la société E-GROWTH SOLUTIONS COMPANY LTD
Dont le siège est situé :
E-GROWTH SOLUTIONS COMPANY LTD
124 City Road
EC1V 2NX LONDON
United Kingdom
Numéro d'immatriculation: 15100125
Directeur de publication
Le directeur de publication du Site est Mr David Pontoizeau.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société :
ITACWT Limited
3 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande
La Société ITACWT Limited est société de droit irlandais
Contact :
Propriété intellectuelle
L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet.
Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.
En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.
Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
Le site publi des produits et formations de EcomFrenchTouch de Roman Czerny et de Maxime Le Morillon de la société SARL FRENCH TOUCH sous licence 61521 du 05/02/2022
Avec les droits d'utilisation à vie :
Avec les droits sur les images / logos / vidéos et textes
Avec les droits sur les images / logos / vidéos et textes
Avec les droits sur les images / logos / vidéos, textes et les droits de ventes
Liens hypertextes
Le Site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.
Il appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
Responsabilités
La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
- du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
- du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Loi applicable
Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi Andorrane et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.
Contactez-nous
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message en cliquant ici :
Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et nos conditions générales de vente et d’utilisation pour de plus amples informations.
© EcomFrenchTouch | Mentions Légales | Politique de confidentialité | CGV | Contact